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Le service KJTB Factures est édité par [À COMPLÉTER avant mise en production] — dénomination légale. Numéro d’entreprise (NEQ) : [À COMPLÉTER avant mise en production]. Siège social : [À COMPLÉTER avant mise en production].

Directeur de la publication

Nom et titre : [À COMPLÉTER avant mise en production].

Hébergement

Application et données hébergées au Canada (Québec), à Beauharnois, par OVH — dénomination légale exacte de l’hébergeur : [À COMPLÉTER avant mise en production]. Adresse : [À COMPLÉTER avant mise en production].

Contact

Général et support : [À COMPLÉTER avant mise en production]. Responsable de la protection des renseignements personnels (RPP) : [À COMPLÉTER avant mise en production]. Demandes d’exercice des droits (Loi 25) : [À COMPLÉTER avant mise en production].

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec, Canada. Tribunaux compétents : ceux du district de Montréal.